Accords d'entreprise chez LITTORAL NORMAND
Les négociations entre la direction de LITTORAL NORMAND et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LITTORAL NORMAND précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LITTORAL NORMAND
Siret : 78091582300030
Adresse : null
- LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DE L'ENTREPRISE. (2017-09-25)
- LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DE L'ENTREPRISE (FORFAIT - JOURS) (2019-12-09)
- LA FIXATION & A LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’ASSOCIATION LITTORAL NORMAND (2020-04-10)
- LES COMPTE EPARGNE TEMPS (2019-01-14)
- L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME - FEMME & QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L'ASSOCIATION LITTORAL NORMAND. (2019-01-14)
- L’ANNEXE 3 : MODALITES GENERALES DE LA REMUNERATION VARIABLE DE L’ACCORD ENTREPRISE LITTORAL NORMAND DU 25/09/2017 (2019-12-09)
- LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DE L’ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION LITTORAL NORMAND (2022-02-10)
- LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIFS AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DE L’ENTREPRISE (2022-07-18)
- L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE (2023-09-21)