Accords d'entreprise chez EPSAT VOSGES - ENSEMBLE POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DANS LES VOSGES
Les négociations entre la direction de EPSAT VOSGES - ENSEMBLE POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DANS LES VOSGES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez EPSAT VOSGES - ENSEMBLE POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DANS LES VOSGES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de EPSAT VOSGES - ENSEMBLE POUR LA PREVENTION ET LA SANTE AU TRAVAIL DANS LES VOSGES
Siret : 78343918500092
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE (2018-03-01)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (2018-03-29)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2018-03-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE SIGNE LE 01/03/2018 (2018-10-31)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS SUITE AU COVID-19 (2020-04-06)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-04-09)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2021-03-09)
- Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-04-09)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2023-05-15)