Accords d'entreprise chez FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
Les négociations entre la direction de FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
Siret : 80385008000018
Adresse : null
- Un accord relatif à la réévaluation du coefficient des AMP et AES (2017-10-11)
- L'avenant n° 1 à l'accord initial signé le 10 décembre 2015 et relatif à la prime décentralisée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-06-30)
- Un Accord Cadre relatif à l'organisation et à l’indemnisation des astreintes (2019-05-01)
- L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 10 décembre 2015 et relatif à la Qualité de Vie au Travail (prime décentralisée) dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19 (2020-12-04)
- UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES (2019-12-03)
- Un Accord relatif à la prorogation des mandats CSE CSEC (2019-12-03)
- Un Accord Cadre relatif à l'organisation et à l’indemnisation des astreintes (2019-03-29)
- Un Accord relatif à la composition et au fonctionnement des IRP (2018-03-26)
- Accord cadre relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-02-04)
- Un accord relatif à la prime décentralisée et à son reliquat (2021-06-07)
EHPAD ST CHARLES
Siret : 80385008000067
Adresse : 23 Grande Rue 54290 Bayon
EHPAD STE THERESE
Siret : 80385008000026
Adresse : 50 Rue de la Gare 54710 Ludres
EHPAD SAINT SAUVEUR
Siret : 80385008000109
Adresse : 35 Rue Victor Prouve 54000 Nancy
EHPAD ND DU BON REPOS
Siret : 80385008000059
Adresse : 34 Rue du General Leclerc 54320 Maxéville
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
Siret : 80385008000133
Adresse : 34 Rue du General Leclerc 54320 Maxéville
EPHAD SAINT JOSEPH
Siret : 80385008000091
Adresse : 3 Avenue Jacques Duhamel 39100 Dole