Accords d'entreprise chez REGIE DU SDDEA - REGIE DU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUE
Les négociations entre la direction de REGIE DU SDDEA - REGIE DU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez REGIE DU SDDEA - REGIE DU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de REGIE DU SDDEA - REGIE DU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUE
Siret : 82097255200013
Adresse : null
- Accord Négociation annuelle obligatoire (2021-07-07)
- Le télétravail au sein de la Régie du SDDEA (2021-07-07)
- Le Compte Epargne Temps au sein de la Régie du SDDEA (2021-07-07)
- Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales (2021-02-05)
- Protocole d'accord péélectoral (2022-09-30)
- ACCORD MEDAILLES DU TRAVAIL (2023-03-22)
- Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023ation (2023-10-23)
- ACCORD DE SUBSTITUTION - Régie du SDDEA - Agent Transféré Véolia-Commune de Sainte Savine (2020-09-07)