Accord d'entreprise "PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRES DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023" chez TRANSDEV VEXIN (Siège)

Protocole d’accord au titre des négociations annuelles obligatoires 2023

Entre les soussignés :

La société :

La Société TRANSDEV VEXIN, représentée par en sa qualité de Directeur Général,

Ci-après désignée, « La Direction »

D’une part

Et

Les Organisations syndicales représentatives,

• La CFE-CGC, représentée par, Délégué Syndical dûment mandaté ;

• La CGT, représentée par Délégué Syndical dûment mandaté ;

• L’UNSA Transport, représentée par, Délégué Syndical dûment mandaté ;

• Le Syndicat du Transport, représenté par Délégué Syndical dûment mandaté.

Ci-après désignées « les Organisations syndicales »

D’autre part

Ci-après ensemble désignées « les Parties ».

• Préambule :

Conformément à l'article L. 2242-1 du Code du travail, et au regard de la situation exceptionnelle d’augmentation de l’inflation, la Direction et les partenaires sociaux ont décidé à titre dérogatoire d’ouvrir de manière anticipée les négociations annuelles obligatoires 2023 en septembre 2022. A ce titre, un accord a été conclu entre les parties le 22 septembre 2022.

Comme précisé dans le protocole d’accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023, les dispositions de l’accord prémentionnées constituent des mesures partielles et en anticipation des discussions qui ont lieu depuis la fin du 1^er trimestre 2023 et qui les complèteront.

Les négociations annuelles obligatoires pour l’exercice 2023 ont de nouveau été engagées au sein de la société TRANSDEV VEXIN entre la Direction et les Délégués Syndicaux le 31 mars 2023.

Après plusieurs réunions entre les partenaires, qui se sont déroulées le 31 mars 2023, le 14 avril 2023, le 21 avril 2023 et le 12 mai 2023, la Direction et les partenaires sociaux ont convenu des dispositions suivantes :

• Article 1 – Champ d’application :

Le présent accord d’entreprise concerne l’ensemble du personnel salarié de TRANSDEV VEXIN.

• Article 2 : Mesures sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise :

1. Salaires effectifs :

Les parties ont convenu au titre des NAO 2023, d’une augmentation du salaire de base de 5,0% pour les salariés présents dans l’entreprise le 22 septembre 2022, date de la signature du protocole d’accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023.

Cette augmentation se répartit donc comme suit :

• 3,0% d’augmentation du salaire de base avec effet rétroactif au 1^er septembre 2022 (accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023 du 22/09/2022)

• 2,0% d’augmentation du salaire de base avec effet rétroactif au 1^er janvier 2023.

La grille de salaire en vigueur dans l’entreprise sera actualisée en conséquence. Elle figure en annexe.

Concernant les salariés ayant rejoint la société TRANSDEV VEXIN après la date de signature du protocole d’accord portant sur les mesures partielles et anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023, ils ont bénéficié d’une grille de salaires revalorisée à hauteur de 3% (exception faite des salariés transférés après le 22 septembre 2022 et dont le salaire au moment du transfert était supérieur au montant du salaire fixé dans la grille après revalorisation de 3%) et bénéficieront d’une augmentation du salaire de base de 2,0% avec effet rétroactif au mois de janvier 2023.

Conformément à l’article 1.1.1 du titre III « La garantie de rémunération des salariés transférés » de l’accord collectif d’entreprise Transdev Vexin du 12 septembre 2022, l’augmentation du salaire de base visée au présent article est appliquée, à compter du 1^er janvier 2023, au salaire de base pris en considération au titre du bloc 1 de la garantie de rémunération des salariés transférés.

2. Personnel de l’atelier – prime exceptionnelle de maintenance :

Les parties ont convenu de mettre en œuvre une prime exceptionnelle de 300€ bruts au titre de l’année 2022 à l’ensemble des ouvriers de la société travaillant à l’atelier, en raison d’un surcroît important d’activité au cours de l’année 2022.

Cette prime sera versée sur le mois de juin 2023 à l’ensemble des ouvriers travaillant à l’atelier, présents dans les effectifs de TRANSDEV VEXIN au jour de la signature du présent accord, et ayant été présent sur l’année 2022.

Le versement de cette prime sera sans impact sur le montant de l’indemnité différentielle, pour les salariés qui en bénéficient.

3. Personnel du PCC – prime exceptionnelle du PCC :

Les parties ont convenu de mettre en œuvre une prime exceptionnelle de 300€ bruts au titre de l’année 2022 qui sera attribuée à chaque régulateur / régulatrice PCC, en raison d’un surcroît important d’activité au cours de l’année 2022.

Cette prime sera versée sur le mois de juin 2023 à l’ensemble des salariés régulateurs / régulatrices PCC, présents dans les effectifs de TRANSDEV VEXIN au jour de la signature du présent accord, et ayant été présents au cours de l’année 2022.

Le versement de cette prime sera sans impact sur le montant de l’indemnité différentielle, pour les salariés qui en bénéficient.

4. Augmentation de la contribution employeur au financement des Titres Restaurant au 1^er juin 2023.

Les parties ont convenu d’augmenter la contribution employeur au financement des Titres Restaurant, pour le personnel sédentaire, à compter du 1^er juin 2023 et de la porter à 6€.

Pour illustration, la contribution actuelle de l’employeur au financement des Titres Restaurants est la suivante :

Part Employeur	4.80€ par TR	60%
Part salarié	3.20€ par TR	40%
Montant total du TR	8€ par TR

Pour illustration, la contribution de l’employeur au financement des Titres Restaurants sera la suivante à compter du 1^er juin 2023 :

Part Employeur	6€ par TR	60%
Part salarié	4€ par TR	40%
Montant total du TR	10€ par TR

5. Personnel de conduite et personnel ouvrier atelier : Prime de réduction de l’Offre Non Réalisée du 1^er avril 2023 au 31 mars 2024 :

La réduction de l’Offre Non Réalisée (ONR), en raison de l’absence du personnel et/ou de l’absence de matériel, est un facteur essentiel à la bonne marche économique de la société TRANSDEV VEXIN.

Dans un souci d’amélioration de la performance en la matière et de reconnaissance de la participation collective du personnel de conduite à cet enjeu contractuel, une prime de réduction de l’offre non réalisée est mise en œuvre au titre de l’exercice 2023/2024, selon les modalités suivantes.

Les conditions de déclenchement seraient les suivantes :

Condition de déclenchement : pourcentage de réduction de l’ONR moyen constaté sur la période de référence du 1/04/2023 au 31/03/2024.	Répartition de la diminution de la pénalité (%).	Montant disponible (brut) à répartir entre l’ensemble des salariés ayant droit.
A partir de 10% et inférieur à 20%	Employeur (40%) Salarié (60%)	4 020€
A partir de 20% et inférieur à 30%	Employeur (40%) Salarié (60%)	8 040€
A partir de 30% et inférieur à 40%	Employeur (50%) Salarié (50%)	10 050€
A partir de 40% et inférieur à 50%	Employeur (50%) Salarié (50%)	13 400€
A partir de 50%	Employeur (50%) Salarié (50%)	16 750€

Les conditions cumulatives d’octroi de la prime au personnel de conduite et au personnel ouvrier de l’atelier sont les suivantes :

• Être salarié au sein de la société TRANSDEV VEXIN au 31 mars 2024 et avoir au moins 1 an d’ancienneté au sein de la société TRANSDEV VEXIN au 31 mars 2024. Les personnes ayant moins d’un an d’ancienneté à la date de versement de la prime se verront verser le montant correspondant, au prorata temporis.

• Cumuler au plus 3 jours d’absences autorisées et justifiées sur la période de référence (hors congés, RTT, formations et congés pour évènements familiaux). Toute autre absence autorisée et rémunérée ou indemnisée donnera lieu à l’octroi de cette prime au prorata du temps de présence.

• Ne pas avoir d’absence non autorisée et/ou retard ayant généré de l’ONR.

Le montant disponible est attribué part égale entre le personnel de conduite bénéficiaire.

6. La durée effective et l’organisation du temps de travail :

La durée effective et l’organisation du temps de travail sont des thèmes qui ont déjà fait l’objet d’une négociation au cours de l’année 2022, dans le cadre de l’accord collectif d’entreprise TRANSDEV VEXIN, signé en date du 12 septembre 2022.

Toutefois, et afin de répondre aux demandes des organisations syndicales visant à améliorer les conditions de travail, la Direction souhaite mettre en place une Commission de Lignes, qui se réunira à chaque période de changement de production (période hivernale / période estivale). Cette commission pourra notamment analyser la construction des services et faire des propositions d’optimisation et / ou d’amélioration.

La Commission sera composée :

• Des 3 membres du CSE,

• Du Directeur d’Exploitation

• D’un salarié du bureau d’études,

• Du chargé de planning et de production, et d’un manager de proximité de Magny en Vexin désigné par la direction.

Avant chaque période de changement de planning, la commission se réunira 2 fois :

• La 1^ère réunion permettra d’analyser les services et de formuler des propositions d’optimisation et/ou d’amélioration des services. La Direction adressera préalablement aux membres de cette commission l’ensemble des documents nécessaires à la bonne analyse de la construction des services.

• La 2^ème réunion permettra de réaliser une restitution de l’ensemble des analyses effectuées par la Commission de Lignes. Elle permettra également d’apporter les réponses aux propositions d’amélioration et d’optimisation formulées par la commission. Au cours de cette réunion, un compte rendu de la réunion précédente sera adressé, dans lequel les réponses aux propositions de la commission seront inscrites.

Le temps passé en réunion de Commission de Lignes sera rémunéré comme du temps de travail effectif et ne sera pas imputé sur les heures de délégation des membres de la commission qui en disposent dans le cadre de leurs mandats.

7. Epargne Salariale :

Conformément à l’accord d’entreprise TRANSDEV VEXIN, un accord d’intéressement et un accord de participation ont été conclu au cours du dernier trimestre 2022 et permettront le versement d’une prime d’intéressement et/ou de participation, si les conditions prévues au sein des accords sont remplies, au cours de l’année 2023.

8. Contribution employeur exceptionnelle aux Activités Sociales et Culturelles du CSE :

Une dotation exceptionnelle de 3.000 € (trois mille euros) est attribuée sur le budget des œuvres sociales et culturelles du CSE TRANSDEV VEXIN pour l’année 2023.

9. Revalorisation de la prime de service à amplitude horaire dérogatoire :

La Direction s’engage à revaloriser la prime de service à amplitude horaire dérogatoire (>13h) et à porter son montant à 8€ bruts à compter du 1^er juin 2023.

• Article 3– Egalité professionnelle et Qualité de vie au Travail :

1. Les objectifs et les mesures permettant d’atteindre l’égalité professionnelle femmes / hommes :

Il est rappelé qu’en matière de rémunération des conducteurs, la société propose la même grille de salaires aux hommes et aux femmes. Pour les autres catégories de personnel, le salaire est individualisé. L’analyse de l’emploi et des rémunérations fait apparaître des différences qui résultent de l’ancienneté. TRANSDEV VEXIN s’engage à maintenir une rémunération juste à poste équivalent et ancienneté équivalente entre les hommes et femmes.

Un contrôle de l’équité des rémunérations sera effectué au moins une fois par an et les actions correctives, le cas échéant, seront mises en œuvre.

En termes de recrutement l’entreprise entend poursuivre de favoriser, à compétence égale, l’embauche de femme afin de tendre vers la parité en termes d’effectifs.

De plus, conformément à la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018, la société publiera pour chaque année complète les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes et aux actions mises en œuvre pour les supprimer le cas échéant, selon des modalités et une méthodologie définie par décret (Article L 1142-8 du Code du travail).

2. L’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés :

Dans la mesure du possible, les situations de handicap seront prises en compte de façon à maintenir dans l’emploi les salariés qui souffriraient d’un handicap et d’ouvrir des postes à des personnes reconnues handicapées (selon un taux d’incapacité compatible avec les contraintes des métiers à exercer au sein de l’entité).

Il est également précisé qu’un soin particulier sera porté aux procédures de reclassement des salariés déclarés inaptes à leur poste de travail, notamment en ce qui concerne les offres de reclassement proposées et leur disponibilité au moment de la procédure de reclassement. A chaque fois que cela sera nécessaire au maintien dans l’emploi, la Direction accompagnera le salarié dans l’adaptation au poste de travail proposé, dès que ce poste est compatible avec les compétences de ce dernier.

En ce qui concerne l’insertion des personnes éloignées du marché de l’emploi, TRANSDEV VEXIN entend maintenir les efforts effectués sur 2023, en continuant de créer des opportunités de contrats de professionnalisation sur l’année 2023, en partenariat avec le pôle emploi, et en proposant aux alternants formés ayant donné satisfaction des embauches en CDI.

3. Exercice du droit d’expression directe et collective des salariés :

Les dispositions convenues au titre des précédentes NAO (NAO 2022) sont reconduites.

Ainsi, les salariés bénéficient d’un droit d’expression directe individuelle et/ou collective sur le contenu, les conditions d’exercice et l'organisation de leur travail. Chaque salarié doit pouvoir user de ce droit par une démarche personnelle ou collective, quelle que soit sa place dans la hiérarchie et sa qualification. Cette expression n'emprunte immédiatement ni la voie hiérarchique ni celle des représentants du personnel et ne peut être soumis à une autorisation préalable.

4. Conciliation entre la vie professionnelle et la carrière syndicale :

Les dispositions convenues au titre des précédentes NAO (NAO 2022) sont reconduites.

Il est interdit à l'employeur de prendre en considération l'appartenance à un syndicat ou l'exercice d'une activité syndicale pour arrêter ses décisions en matière notamment de recrutement, de conduite et de répartition du travail, de formation professionnelle, d'avancement, de rémunération et d'octroi d'avantages sociaux, de mesures de discipline et de rupture du contrat de travail.

Au début de son mandat, le représentant du personnel titulaire, le délégué syndical ou le titulaire d'un mandat syndical bénéficie, à sa demande, d'un entretien individuel avec son employeur portant sur les modalités pratiques d'exercice de son mandat au sein de l'entreprise au regard de son emploi. Il peut se faire accompagner par une personne de son choix appartenant au personnel de l'entreprise. Cet entretien ne se substitue pas à l'entretien professionnel mentionné à l'article L.6315-1.

Lorsque l'entretien professionnel est réalisé au terme d'un mandat de représentant du personnel titulaire ou d'un mandat syndical et que le titulaire du mandat dispose d'heures de délégation sur l'année représentant au moins 30 % de la durée de travail fixée dans son contrat de travail ou, à défaut, de la durée applicable dans l'établissement, l'entretien permet de procéder au recensement des compétences acquises au cours du mandat et de préciser les modalités de valorisation de l'expérience acquise.

5. Faciliter le maintien de la rémunération en cas d’absence pour Enfants Malades :

La Direction comprend que dans certains cas particuliers, et notamment en ce qui concerne l’absence pour Enfants Malades, il est rarement possible de demander à bénéficier des jours ou heures épargnées sur le RCE de manière anticipée, l’absence pour maladie étant par nature souvent imprévisible. Il est rappelé que l’ensemble des heures supplémentaires acquises par les salariés peut être épargné sur le compteur RCE.

Ces absences engendrent souvent une perte de rémunération pour le salarié puisque ce dernier n’est pas en mesure de formuler une demande d’autorisation d’absence pour congé ou pour repos, dans les délais requis. L’absence est donc généralement requalifiée en absence autorisée non rémunérée.

Afin de faciliter la gestion de ces absences, tout en permettant aux salariés dont le crédit d’heures sur le RCE est suffisant pour maintenir leur rémunération pendant la durée de l’absence pour enfant malade, la Direction s’engage à accorder à tout salarié qui le demande, le maintien de sa rémunération en mobilisant des heures épargnées sur le RCE, en cas d’absence pour enfant malade, sans que le salarié n’ait à respecter de délai de prévenance.

Il est précisé que seul le compteur RCE peut être utilisé dans le cadre de cette disposition.

L’utilisation des jours épargnés sur le RCE pour maintenir sa rémunération en cas d’absence pour enfant malade est limitée à deux jours par an et par salarié.

Il est entendu que le salarié informera sans délai, l’employeur de son absence, dès qu’il a connaissance de sa nécessaire absence pour Enfant Malade. Il est également entendu que l’utilisation du RCE dans les conditions prémentionnées sera soumise à la communication par le salarié d’un certificat médical à l’employeur.

• Article 4 -Dispositions finales :

1. Durée de l’accord :

Le présent accord entre en vigueur à date de signature.

2. Révision :

Le présent accord peut faire l’objet, à tout moment, d’une révision à la demande de l’une des parties signataires, dans le respect des conditions de validité applicables à la conclusion des accords d’entreprise, l’ensemble des organisation syndicales présentatives participant alors à la négociation de l’avenant.

1. Dépôt et publicité de l’accord :

La Direction notifiera sans délai le présent accord, par courrier remis en main propre contre décharge auprès des organisations syndicales représentatives.

Le présent accord, sera déposé à l'initiative de la direction, dans les 15 jours suivant sa signature, au terme de l’article D.2231-2 du Code du travail, en deux exemplaires à la DREETS dans le ressort de laquelle il a été conclu.

Un exemplaire original sera également remis au secrétariat greffe du Conseil de prud’hommes du lieu de sa conclusion.

Fait à XXX, le 16 mai 2023.

Pour la Société TRANSDEV VEXIN

XXX en sa qualité de Directeur Général

Pour les organisations syndicales signataires représentée(s) par	Signature(s)
Pour la CFE CGC
Pour la CGT
Pour l’UNSA Transport
Pour le Syndicat du Transport

ANNEXE – GRILLE SALARIALE D’ANCIENNETE TRANSDEV VEXIN au 1^er Juin 2023 :

Catégorie	Embauche
		> 1 an	> 5 ans	> 10 ans	> 15 ans	> 20 ans	> 25 ans	> 30 ans
Conduite		2%	6%	8%	10%	14%	17%	20%
Salaire brut mensuel de base	2 039,07€	2 079,85€	2 161,41€	2 202,19€	2 242,97€	2 324,54€	2 385,71€	2 446,88€