Accords d'entreprise chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE
Les négociations entre la direction de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARS - AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE
Siret : 13000804800014
Adresse : null
- L’AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES PERSONNELS DE DROIT PRIVE (2018-08-02)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES PERSONNELS DE DROIT PRIVE (2018-05-31)
- l'avenant N°1 à l'accord sur le télétravail pour les personnels de droit privé (2021-12-09)
- UN PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL POUR LES PERSONNELS DE DROIT PRIVE (2019-09-17)