Accords d'entreprise chez OPH - HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Les négociations entre la direction de OPH - HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OPH - HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OPH - HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Siret : 27640001700014
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-03-09)
- AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AU BAREME DES REMUNERATIONS DE BASE - AVENANT 4 (2018-08-09)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 JUILLET 2012 PORTANT MODIFICATION DE L'ASTREINTE (2019-09-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL (2020-08-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA N.A.O. 2020 (2020-02-06)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 JUILLET 2012 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPLEMENTAIRE SANTE (2019-11-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (2019-05-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-18)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AU BAREME DES REMUNERATIONS DE BASE-AVENANT 5 (2019-07-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 16/07/2012 - AVENANT N°4 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS ET REMUNERATIONS ANNEXESS (2020-11-25)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-05-12)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AU BAREME DE REMUNERATIONS DE BASE (2021-09-10)
- Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail (2022-04-15)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-04-08)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-05-23)
- ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2022-09-05)
- ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AU BAREME DE REMUNERATIONS DE BASE - AVENANT N°7 (2022-12-07)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-03-15)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET AU BAREME DES REMUNERATIONS DE BASE - AVENANT N°8 (2023-04-13)
- Accord collectif à la classification des emplois et au barème des rémunérations de base- avenant 9 (2023-10-02)
- Accord forfait mobilités durables (2023-11-07)