Accords d'entreprise chez SMACL - SMACL ASSURANCES
Les négociations entre la direction de SMACL - SMACL ASSURANCES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SMACL - SMACL ASSURANCES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SMACL - SMACL ASSURANCES
Siret : 30130960500410
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AU PLAN D EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF PERCO (2017-11-22)
- PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2019 (2019-03-20)
- accord NAO salaires (2019-03-18)
- NAO TEMPS DE TRAVAIL (2019-03-19)
- Accord relatif au CSE et à l'exercice du droit syndical (2019-02-21)
- accord relatif à la mise en place du vote électronique (2019-03-20)
- accord relatif à la GPEC (2018-11-29)
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat (2019-03-18)
- ACCORD RELATIF A LA QVT ET LA DIVERSITE (2019-03-26)
- Négociation annuelle obligatoire sur les salaires (2020-05-29)
- Négociation annuelle obligatoire sur le temps de travail (2020-05-29)
- Avenant n°8 accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005 (2021-06-08)
- Accord collectif relatif aux périodes d'astreinte à durée Indéterminée (2021-07-06)
- Avenant à l'accord sur le temps de travail signé le 6 janvier 2005 (2020-12-22)
- Accord NAO sur le temps de travail (2021-03-31)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au CSE et à l'exercice du droit syndical (2021-09-10)
- Accord télétravail à durée indéterminée (2020-12-23)