Accords d'entreprise chez APAJH - ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Les négociations entre la direction de APAJH - ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez APAJH - ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de APAJH - ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Siret : 30169125900222
Adresse : null
- Accord d’Entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en prévision de l’organisation des élections professionnelles en 2019 (2018-10-26)
- Accord sur l'égalité professionnelle (2019-12-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-10-13)
- Accord d'entreprise Frais de santé (2021-03-02)
- Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive (2021-10-28)
- Accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81 (2022-03-01)
- Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle et temporaire pour compenser la non-attribution des primes Laforcade 1 et Indemnité mensuelle « métiers socio-éducatifs » (2022-06-02)
- Accord de Méthode Relatif à la Prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la QVT (2022-06-02)
- Accord sur l’égalité professionnelle 2022-2025 (2022-07-04)
- Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts en vue du renouvellement du CSE (2022-09-19)
- Accord d’entreprise relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants des CSE en 2023 (2022-10-17)
- Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT (2022-10-17)
- Accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts (2022-12-05)