Accords d'entreprise chez PETIT BATEAU - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE
Les négociations entre la direction de PETIT BATEAU - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PETIT BATEAU - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PETIT BATEAU - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE
Siret : 30529134600123
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2017-12-15)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DOMINICAL (2017-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES (2017-09-22)
- Procès-verbal d'accord NAO 2020 (2020-07-23)
- Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - 2019-2020-2021 (2018-11-09)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification (2018-12-19)
- ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL (2018-10-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE (2018-10-18)
- Procès-verbal d'accord NAO 2019 (2018-12-19)
- Accord NAO 2021 (2021-03-03)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-12-23)
- Protocole d'accord négociation annuelle 2022 (2022-03-01)
- Accord d'entreprise relatif à l'emploi des travailleurs en situation de handicap 2022-2024 (2022-05-23)
- NAO 2023 (2023-03-14)