Accords d'entreprise chez AS ATELIERS SEVIGNE - ASSOCIATION SEVIGNE
Les négociations entre la direction de AS ATELIERS SEVIGNE - ASSOCIATION SEVIGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AS ATELIERS SEVIGNE - ASSOCIATION SEVIGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AS ATELIERS SEVIGNE - ASSOCIATION SEVIGNE
Siret : 30534946600022
Adresse : null
- UN ACCORD DE SUBSTITUTION ASSOCIATION SEVIGNE / ALISA (2021-07-19)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE A DURÉE DETERMINÉE RELATIF AU PAIEMENT EXCEPTIONNEL DES HEURES EFFECTUÉES DANS LE CADRE DE REMPLACEMENTS SUR LE FOYER DE TAILLEPIED (2022-01-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE (2022-01-26)
- Un Accord d'Entreprise relatif aux Séjours Extérieurs (2023-02-08)
- NAO 2022 (2023-03-08)
- ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (2023-03-08)