Accords d'entreprise chez BIBUS - KEOLIS BREST
Les négociations entre la direction de BIBUS - KEOLIS BREST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BIBUS - KEOLIS BREST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BIBUS - KEOLIS BREST
Siret : 31465578800136
Adresse : null
BIBUS - KEOLIS BREST
Siret : 31465578800102
Adresse : 7 Rue Ferdinand de Lesseps 29200 Brest
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-11)
- UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 16 JUIN 1987 RELATIF A L'INSTAURATION D'UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (2018-01-25)
- Un accord relatif à l'indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles (2018-06-08)
- un Avenant temporaire à l' accord du 03/03/1998 portant sur l'aménagement du temps de travail et à l'annexe technique du 02/11/1998 ayant effet du 1er juillet au 31/08/2018 (2018-06-28)
- UN accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE) (2018-10-17)
- Accord collectif portant sur les négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-03-27)
- Accord d'entreprise relatif à la mis en place du vote électronique pour les élections de la délégation du personnel au CSE et au Conseil de Discipline (2018-11-28)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (2019-03-18)