Accords d'entreprise chez SAPEM - EPSYS
Les négociations entre la direction de SAPEM - EPSYS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SAPEM - EPSYS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SAPEM - EPSYS
Siret : 31634344100036
Adresse : null
- Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal (2018-08-31)
- Accord sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE au sein d'EPSYS (2018-07-11)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société EPSYS (2018-09-11)
- Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal (2018-08-31)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-05)
- Négociation relative à la mise en place de la "prime MAcron" (2019-03-05)
- protocole d'accord preelectoral election du comité social et economique Epsys - etablissement de Saint Alban Leysse (2018-10-04)
- Avenant N°3 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein de la société d'Epsys sur le site de St Alban Leysse (2018-11-07)
- avenant N°4 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein d'Epsys sur le site de Saint-Alban Leysse (2019-04-11)
- Accord d'adhésion régime frais de santé du Groupe Cahors (2020-12-08)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE EPSYS, DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2022-09-19)