Accords d'entreprise chez ASSOCIATION LES CAPUCINS
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION LES CAPUCINS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION LES CAPUCINS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION LES CAPUCINS
Siret : 32250500900017
Adresse : null
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (2017-12-29)
- ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019 (2020-04-16)
- ACCORD RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-12-12)
- GPMC : Périodicité des entretiens annuels (2019-12-12)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020 (2019-12-12)
- SALAIRES - ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-08)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-12-31)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-04-04)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2020-12-22)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISEE 2021 (2020-12-22)
- ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020 (2021-09-30)
- ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QVT (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-12-31)
- ACCORD MOBILITÉ VELO (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DU TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOURS (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE LA PRIME DECENTRALISEE 2022 (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (2022-12-27)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-12-27)