Accords d'entreprise chez CFE - TORAY CARBON FIBERS EUROPE
Les négociations entre la direction de CFE - TORAY CARBON FIBERS EUROPE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CFE - TORAY CARBON FIBERS EUROPE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CFE - TORAY CARBON FIBERS EUROPE
Siret : 32626222700092
Adresse : null
- AVENANT AU PEE DU 20/02/2006 (2017-10-23)
- NAO 2018 (2018-03-02)
- Accord pour la mise en place du Comité Social d'Entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE (2018-07-17)
- Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections du CSE (2018-07-17)
- AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE (2018-07-17)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (2020-03-24)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 (2019-03-07)
- Accord sur les moyens accordés aux représentants du personnel et sur le calendrier de consultation du CSE sur le projet de réorganisation (2020-12-11)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (2021-03-23)
- Accord portant sur des mesures sectorielles et collectives (2021-06-03)
- Accord sur la Négociation Annuelle 2022 (2022-04-08)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE TORAY CARBON FIBERS EUROPE (2022-07-13)
- Avenant au Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections du comité social et économique (2022-10-07)