Accords d'entreprise chez SNC CARLTON DANUBE CANNES
Les négociations entre la direction de SNC CARLTON DANUBE CANNES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SNC CARLTON DANUBE CANNES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SNC CARLTON DANUBE CANNES
Siret : 33275987700019
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-21)
- Accord d'entreprise portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale (2018-04-05)
- Accord d'entreprise portant sur les salaires de l'année 2018 (2018-05-17)
- Organisation du déroulement de l’information-consultation du Comité d’entreprise et du CHSCT concernant le projet de modernisation et d’extension de la SNC Carlton Danube Cannes et de la SAS Carlton Beach Club pour la phase 1 et la phase 2 (2018-07-18)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 juin 2010 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 26 août 2004 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er janvier 2016 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 21 décembre 2017 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord visant à étendre l'avenant conclu en date du 31 décembre 2013 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 1er août 2001 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er avril 2010 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 1er juin 2015 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 juin 2013 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord visant à étendre l'accord conclu en date du 3 novembre 2014 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 29 janvier 2010 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 28 février 2006 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 juillet 2011 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 30 octobre 2012 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 7 mai 2009 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'avenant conclu en date du 28 mai 2014 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre le PV de comité d'établissement conclu en date du 29 mars 1971 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 mars 1989 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 3 mai 1995 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée, temps de travail et à la rémunération du 23 juillet 1990 (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 6 juin 1997 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord d'entreprise visant à étendre l'accord conclu en date du 14 mai 2003 à l'UES Carlton (2019-06-17)
- Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts au regard de la mise en place du CSE (2018-01-24)
- QVT Egalité professionnelle (2021-11-10)
- Activité partielle de longue durée (2022-02-28)
- Accord portant sur les salaires année 2022 (2022-08-26)
- Convention d'Entreprise (2023-01-04)
- Accord de prorogation des mandats des élus du CSE de l'UES Carlton (2023-01-04)
- Accord Cadre (2023-01-04)
- Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (2023-09-12)