Accords d'entreprise chez INSTITUT MEDICO-EDUCATIF - CENTRE BELLISSEN
Les négociations entre la direction de INSTITUT MEDICO-EDUCATIF - CENTRE BELLISSEN et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUT MEDICO-EDUCATIF - CENTRE BELLISSEN précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUT MEDICO-EDUCATIF - CENTRE BELLISSEN
Siret : 34414699800010
Adresse : null
- Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-05-03)
- ACCORD D’ENTREPRISE pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AOUT 2023 RELATIF AU DECOMPTE DE JOURS DE CONGES ANNUELS (2023-08-17)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AOUT 2023 RELATIF AUX TRANSFERTS (2023-03-17)
- accord d'entreprise du 18 juillet 2023 relatif aux absences pour enfant malade (2023-07-18)