Accords d'entreprise chez ATELIERS FOUESNANTAIS
Les négociations entre la direction de ATELIERS FOUESNANTAIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATELIERS FOUESNANTAIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATELIERS FOUESNANTAIS
Siret : 35017920600015
Adresse : null
- Un Accord portant sur la prise des congés payés (2020-04-03)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-01-15)
- Un Accord d'entreprise relatif à la rémunération (2019-04-03)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-04-03)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-01-22)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-01-14)
- un Accord relatif au périmètre du CSE de l'association Ateliers Fouesnantais et de l'organisation de la CSSCT (2022-08-11)
- un accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'assocaition Atelliers Fouesnantais (2023-05-26)