Accords d'entreprise chez CMCM POLE SANTE SUD - CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS
Les négociations entre la direction de CMCM POLE SANTE SUD - CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CMCM POLE SANTE SUD - CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CMCM POLE SANTE SUD - CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS
Siret : 35135902100067
Adresse : null
- UN AVENANT N°8 A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-09-21)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-01-30)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2017-11-15)
- UN AVEANTN N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL REALTIF A LA DUREE QUOTIDIENNE ET HEBNDOMADAIRE DE TRAVAIL PERSONNEL AIDE SOIGANT DU SERVICE AMBU COURT (2017-11-15)
- Accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : le dispositif et ses mesures d'accompagnement (2018-03-30)
- Avenant n°9 à l'accord collectif du 20 décembre 2004 relatif à la journée de solidarité (2018-04-24)
- ACCORD COLLECTIF NAO 2018 BLOC 1 (2018-09-25)
- AVENANT N°2 - ACCORD EN FAVEUR EGALITE FEMMES/HOMMES (2020-07-10)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - BLOC 1 (2020-07-09)
- AVENANT N°1 - ACCORD EN FAVEUR EGALITE HOMMES/FEMMES (2019-12-24)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - BLOC 1 (2019-12-03)
- Accord sur le dialogue sociale relatif au Comité Social et Economique (2020-01-30)
- Avenant n°10 à l'accord collectif du 20 décembre 2004 relatif à la journée de solidarité (2019-04-01)
- Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2020-11-03)
- AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2020-11-26)
- ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - BLOC 2 (2020-12-23)
- AVENANT N°12 A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2021-04-06)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE ET HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL DES SERVICES 1A, 2B, URGENCES, 2TR et 1B (2021-10-28)
- ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - BLOC 1 (2021-12-01)
- AVENANT N°13 A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2022-02-04)
- ACCORD JOURS DE FRACTIONNEMENT (2022-02-04)
- ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 BLOC 2 (2022-02-04)
- ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS (2023-07-12)