Accords d'entreprise chez LES CELLULOSES DE BROCELIANDE
Les négociations entre la direction de LES CELLULOSES DE BROCELIANDE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES CELLULOSES DE BROCELIANDE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES CELLULOSES DE BROCELIANDE
Siret : 37909534200018
Adresse : null
- AVENANT A L' ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE (2018-04-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-08-09)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (2020-06-04)
- ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE (2019-09-23)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 28 AVRIL 2016 (2019-03-28)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE DU 18 AVRIL 2019 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (2019-05-16)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (2019-04-18)
- ACCORD RELATIF A LA NAO : REMUNERATION, LE TEMPS DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE (2021-05-06)
- L'accord égalité professionnelle hommes / femmes (2021-10-19)
- Accord d’entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire : la rémunération, le temps du travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise 2022 CELLULOSES DE BROCELIANDE (2022-03-23)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (2022-06-22)
- AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DU 4 NOVEMBRE 2011 (2023-06-13)
- NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CELLULOSES DE BROCELIANDE Accord d’entreprise portant sur les salaires, la mobilité et l’égalité homme-femme (2023-03-23)