Accords d'entreprise chez ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE
Les négociations entre la direction de ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ACCOMPAGNEMENT PROMOTION INSERTION API PROVENCE
Siret : 37933347900119
Adresse : null
- Accord d'entreprise du 21 décembre 2017 annulant et remplaçant l'accord conclu le 26 juin 2013 (2017-12-21)
- Accord d'entreprise du 25/06/2018 sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (2018-06-25)
- Procès-verbal négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-12-20)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (2019-01-29)
- Accord collectif d'entreprise NAO 2020 (2020-12-23)
Siret : 37933347900515
Adresse :
- Accord d'adaptation portant sur les négociations 2022 (2022-11-24)
- Accord d'entreprise du 1er avril 2023 relatif au télétravail (2023-02-10)
- Accord de prorogation des mandats des membres du CSE (2023-02-07)
- Accord collectif d'entreprise du 31 mars 2023 (2023-03-31)
- Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles pour l'exercice 2022-2023 (2023-03-31)
- Accord d'entreprise du 31 mars 2023 relatif au forfait annuel en jours (2023-03-31)
- Accord d'entreprise du 31 mars 2023 relatif au compte épargne temps (2023-03-31)
- Accord autorisant le vote électronique (2023-04-06)