Accords d'entreprise chez HVS - HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION
Les négociations entre la direction de HVS - HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HVS - HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HVS - HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION
Siret : 39007419300207
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19 (2020-07-02)
- Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE (2019-05-06)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle (2018-09-25)
- Accord d'entreprise relatif à la structuration du Comité Social et Economique (2019-03-18)
- Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles (2019-02-18)
- Accord d'entreprise relatif à la valorisation salariale de responsabilités sur certains postes (2021-06-24)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail (2022-10-20)
- Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE (2023-06-12)
- Structuration du CSE (2023-06-12)