Accords d'entreprise chez ATC - AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Les négociations entre la direction de ATC - AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATC - AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATC - AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE
Siret : 39217857000017
Adresse : null
- accord d'entreprise COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-08-28)
- TELETRAVAIL (2020-07-24)
- accord d'entreprise sur le télétravail (2020-07-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE (2020-06-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRIBUTIONS PATRONALES AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE (2020-06-04)
- avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 4 juin 2020 rlatif aux contributions patronales du CSE (2020-09-25)
- Accord Entreprise Télétravail (2022-01-27)
- Avenant 2 Accord d'entreprise relatif aux contributions patronales aux activités sociales et culturelles du CSE (2022-09-14)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023-04-07)