Accords d'entreprise chez HEXCEL REINFORCEMENTS
Les négociations entre la direction de HEXCEL REINFORCEMENTS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HEXCEL REINFORCEMENTS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HEXCEL REINFORCEMENTS
Siret : 41028737900037
Adresse : null
- Accord d'entreprise sur la mise en place des Commissions du Comité Social et Economique (2018-10-31)
- Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 28 avril 2000 (2019-09-30)
- Accord d'entreprise sur les modalités de calcul de la prime de performance opérationnelle et de la prime OTD (2019-09-12)
- Accord d’entreprise sur la Base de Données Economiques et Sociales du CSE Hexcel Reinforcements (2019-09-16)
- Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la prime sur objectifs individuels (2019-11-26)
- Accord conclu dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2020 (2019-12-11)
- Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-12-06)
- Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de droit à la déconnexion (2019-02-21)
- Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité transport (2018-12-17)
- Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 (2018-12-17)
HEXCEL REINFORCEMENTS
Siret : 41028737900102
Adresse : null
- Accord de prorogation des mandats des memebres du CE, DP et CHSCT (2018-05-09)
- UN ACCORD PORTANT SUR L'IMPOSITION DE 6 JOURS OUVRABLES DE CONGES PAYES (2020-04-16)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2020-12-17)
- UN ACCORD APLD (2020-11-30)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/20 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-07-01)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-01-11)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-01-12)
- UN AVENANT A L'ACCORD NAO DU 12/01/23 (2023-04-25)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/01/23 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2023-06-16)