Accords d'entreprise chez APREVA RMS - APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES
Les négociations entre la direction de APREVA RMS - APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez APREVA RMS - APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de APREVA RMS - APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES
Siret : 41986768400104
Adresse : null
APREVA RMS - APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES
Siret : 41986768400138
Adresse : Rue du Général Leclerc 62740 Fouquières-lès-Lens
- Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 (2020-06-18)
- Accord collectif relatif aux modalités de versement de la prime de présentéisme (2019-12-18)
- Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires exercice 2020 (2019-12-18)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-02-04)
- Aménagement du temps de travail sur un an des Salariés non cadres et réduction du temps de travail des Salariés Cadres (2021-02-04)
- Accord collectif relatif à l'accès à l'emploi des personnes en situation de handicap (2021-02-04)
- Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires (2021-02-04)
- ACCORD COLLECTIF DEFINISSANT LE BAREME DES INDEMNITES KILOMETRIQUES REMBOURSES AUX SALARIES CHEZ APREVA-RMS (2021-09-20)
- accord collectif définissant le périmètre du CSE et autorisant le vote électronique pour les élections du CSE chez Apréva-RMS (2022-01-10)
- Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail (2020-01-24)
- NAO 2022 (2022-10-20)
- Aménagement du temps de travail sur un an des salariés non cadres et réduction du temps de travail des salariés cadres (2022-10-20)
- Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires Exercice 2023 (2023-01-10)