Accords d'entreprise chez SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE
Les négociations entre la direction de SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE
Siret : 44419312200041
Adresse : null
- ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-10-01)
- Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées (2019-06-28)
- ACCORD PERIMETRE DANS LE CADRE DE l'ORGANISATION DES ELECTIONS DU CSE (2019-09-24)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2020-07-08)
- Accord relatif à l'indemnisation des salariés dans le cadre du confinement lié au covid 19 (2020-04-03)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE (2019-10-25)
- ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2020-12-17)
- ACCORD QVT (2021-06-18)
- ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2021-06-17)
- Accord relatif à l'emploi des personnes handicapées au sein de Square Habitat Nord de France (2021-07-22)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SQUARE HABITAT NORD DE FRANCE (2021-09-23)