Accords d'entreprise chez ARCHIPEL HABITAT - OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
Les négociations entre la direction de ARCHIPEL HABITAT - OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARCHIPEL HABITAT - OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARCHIPEL HABITAT - OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT
Siret : 45220075100025
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-02-01)
- Un Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-03-30)
- LE PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE NAO 2020 (2019-12-23)
- UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-01-23)
- Un Accord de Fonctionnement du CSE (2019-06-20)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-01-31)
- Un Protocole d'Accord Méthode NAO 2021 (2020-11-04)
- Un Accord Collectif sur le Télétravail (2020-12-24)
- ACCORD NAO 2021 (2021-01-21)
- Un Protocole d'Accord Méthode NAO 2022 (2021-09-20)
- UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2021-12-30)
- Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-01-31)
- Protocole d'accord méthode NAO 2023 (2022-09-30)
- ACCORD DROIT A LA DECONNEXION (2023-06-30)
- Protocole d'accord méthode NAO 2024 (2023-09-21)