Accord d'entreprise "Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Equidia, sur la rémunération et les frais professionnels" chez EQUIDIA (Siège)

AVENANT N°2

A L’CDAccord sur la durée et l’aménagement du temps de travail au sein de la société EQUIDIA, SUR LA REMUNERATION et LES frais professionnels

ENTRE LES SOUSSIGNES :

La société EQUIDIA SAS, dont le siège social est au 165 boulevard de Valmy – 92700 Colombes, représentée par …………………, en sa qualité de Directeur Général.

D’une part,

ET :

Les organisations syndicales ci-après :

• Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) représentée par --------------------------- en sa qualité de délégué syndical, en vertu du mandat dont il dispose

• Force ouvrière (SGJ - FO) représentée par ………………………….., en sa qualité de délégué syndical, en vertu du mandat dont il dispose

D’autre part,

PREAMBULE

Il est préalablement rappelé que :

La Société a conclu le 11 février 2019 un accord sur la durée du travail applicable au sein d’EQUIDIA ayant pour objet de définir les modalités applicables en termes de durée du travail et d’aménagement du temps de travail, de rémunérations et de frais professionnels.

Tenant compte des évolutions de la grille en juin 2019, la Direction et les organisations syndicales, ont convenues de réviser l’accord conclu le 11 février 2019 par un avenant n°1 en date du 1^er juillet 2019 afin d’adapter et compléter les dispositions applicables à la situation d’EQUIDIA.

Pour faire suite à l’augmentation du prix du journal Paris-Turf, la Direction et les organisations syndicales représentatives au sein de l’entreprise ont décider de revaloriser le remboursement du forfait presse mensuel mais également le remboursement journalier du journal Paris-Turf.

Les deux parties ont convenues lors du CSE du 26 avril 2022 de réviser l’accord conclu le 11 février 2019 modifié par un avenant n°1 du 1^er juillet 2019 afin de mettre à jour l’accord sur la durée du travail applicable au sein d’EQUIDIA et de son avenant.

Dans ce cadre, les parties ont convenu les modifications suivantes :

ARTICLE 1 : Modification de l’annexe 5 relative aux frais professionnels

Les journalistes permanents et les journalistes pigistes bénéficient d’un remboursement de la presse hippique stipulé dans l’Article 15, annexe 5, point 3 de l’accord d’entreprise.

Par conséquence, l’annexe 5 de l’accord d’entreprise conclu le 11 février 2019 et de son avenant du 1^er juillet 2019 est abrogée et remplacée par l’annexe 5 du présent avenant.

ARTICLE 2 : Champs d’application 

Les autres dispositions de l’accord d’entreprise conclu le 11 février 2019, de son avenant n°1 du 1^er juillet 2019 et de ses annexes, qui ne sont pas modifiées par le présent avenant, demeurent inchangées.

ARTICLE 3 : Durée de l’avenant

Les dispositions finales de l’accord d’entreprise conclu le 11 février 2019 en termes de durée, de révision et de dénonciation s’appliquent au présent avenant.

En conséquence, le présent avenant prend effet au 1^er juin 2022.

ARTICLE 4 : Dépôt et publicité de l’avenant

Conformément à l’article L. 2231-5 du Code du travail, le présent avenant sera notifié à chacune des organisations représentatives.

Conformément aux articles D. 2231-2 et D. 2231-4 à D. 2231-5 du Code du travail, le texte du présent avenant sera déposé sur la plateforme de téléprocédure du Ministère du travail et au greffe du Conseil de Prud’hommes de Nanterre.

Enfin, conformément à l’article L.2231-5-1 du Code du travail, le présent avenant sera publié sur la base de données nationale. L’avenant sera publié dans une version anonymisée de sorte que les noms et prénoms des signataires n’apparaissent pas.

Les engagements pris dans le présent avenant seront portés à la connaissance des salariés par voie d’affichage.

Son existence figurera aux emplacements réservés à la communication du personnel.

Fait à Paris en 3 exemplaires originaux,

Le 26 avril 2022

Pour les organisations syndicales :

Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC),

représentée par ……………………………. :

Force ouvrière (SGJ - FO),

représentée par ……………………… :

Pour la Direction de l’entreprise

……………………., Directeur Général

ANNEXE 5

FRAIS PROFESSIONNELS

1. Modalité de remboursements des frais

Les salariés doivent remettre ou envoyer au service RH et administratif, chaque mois, au plus tard le 5 du mois suivant la période de référence, le formulaire mensuel de déclaration de frais et les justificatifs requis. Aucun remboursement ne sera effectué en l’absence de ce formulaire et des justificatifs requis ou de remise de ces documents au-delà du délai requis.

2. Frais de repas

   1. 1^er repas : Déjeuner

En France :

• Forfait repas de 15,00 € sans que la fourniture d’un justificatif soit nécessaire.

A l’étranger :

• Forfait repas de 15,00 € sans que la fourniture d’un justificatif soit nécessaire.

• Ou remboursement dans la limite de 30,00 € sur présentation d’un justificatif faisant apparaître la TVA.

  2. 2^ème repas : Dîner

Les journalistes effectuant un déplacement en province ou à l’étranger peuvent se voir attribuer le remboursement du dîner,

En France :

• Dans la limite de 22,00 € (plafond porté à 30,00 pour Deauville et Vichy), sur présentation de justificatif faisant apparaître la TVA et l’heure de prise du repas.

A l’étranger :

• Dans la limite de 30,00 € sur présentation d’un justificatif faisant apparaître la TVA et l’heure de prise du repas.

Les bénéficiaires de ce remboursement sont les salariés sur le trajet de retour, qui sont dans l’impossibilité de diner à leur domicile à un horaire raisonnable fixé à 21h, ou dans l’obligation de passer la nuit hors de leur domicile.

L’impossibilité de diner à leur domicile sur le trajet de retour sera déterminée par :

• l’heure d’arrivée de l’avion à Orly ou Roissy,

• l’heure d’arrivée du train dans les gares parisiennes,

• l’heure prévisible d’arrivée à Colombes pour un déplacement en voiture, heure calculée en fonction de l’heure de clôture de la réunion et du temps de déplacement entre Colombes et l’hippodrome prévu par l’accord d’entreprise.

  3. Invitation au restaurant

Les rédacteurs en chef adjoints, les chefs d'édition, les chefs d'édition adjoints et les grands reporters peuvent être amenés à inviter des personnes du milieu hippique au restaurant ; ces rencontres ont pour but de favoriser le relationnel avec le monde des courses et de faciliter in fine les interviews et échanges qui peuvent avoir lieu sur la chaîne EQUIDIA.

Dans ce cas, le montant est plafonné à 50,00 € par personne et il est impératif de fournir un justificatif (faisant ressortir la TVA) et d'y indiquer au dos le nom des invités et leur société.

3. Forfaits presse et téléphone

   1. Journalistes permanents

• Les journalistes permanents bénéficient du remboursement de l’achat ou de l’abonnement du journal « Paris Turf » sous réserve de la production de tous justificatifs d’un abonnement à ce journal ou de son achat quotidien, dans la limite de 47,00 € par mois.

• Les journalistes permanents ne disposant pas d’un téléphone mobile professionnel mis à disposition par l’entreprise bénéficient d’une indemnité de 1,00 € par jour travaillé pour le défraiement des coûts engendrés par l’usage professionnel de leur téléphone mobile personnel. Les communications internationales effectuées dans le cadre professionnel qui font l’objet d’un dépassement de forfait sont remboursées au salarié sur la base du montant facturé par l’opérateur, sur présentation de la facture reçue par le salarié.

• Les journalistes permanents dont le statut est supérieur ou égal à celui de Chef d’Edition ont le choix d’opter pour un téléphone mobile professionnel mis à disposition par l’entreprise. L’entreprise prend dans ce cas à sa charge le coût de l’abonnement. Toutefois, les communications internationales effectuées dans un cadre non professionnel qui font l’objet d’un dépassement de forfait sont remboursées par le salarié sur la base du montant facturé par l’opérateur, sur présentation de la facture reçue par l’entreprise.

  2. Journalistes pigistes

• Les journalistes pigistes bénéficient du remboursement de l’achat du journal « Paris Turf » pour chaque pige effectuée à concurrence de 2,60 € pour les jours en semaines puis 2,80€ pour les jours de week-end et sur présentation d’un justificatif.

• Les journalistes pigistes bénéficient d'une indemnité de 1,00 € par jour travaillé pour le défraiement des coûts engendrés par l’usage professionnel de leur téléphone mobile personnel. Les communications internationales effectuées dans le cadre professionnel qui font l’objet d’un dépassement de forfait sont remboursées au salarié sur la base du montant facturé par l’opérateur, sur présentation de la facture reçue par le salarié.

4. Déplacements

Tout salarié qui ne respecte pas le mode de transport requis ci-après, sans autorisation de la Direction, se voit attribuer une indemnité forfaitaire égale à la solution la moins couteuse choisie par l’entreprise pour la destination requise, sans remboursement des frais annexes.

4.1. Point de départ des déplacements

Le point de départ des déplacements des journalistes permanents et des journalistes pigistes est le siège social d’EQUIDIA, soit actuellement Colombes.

Pour les journalistes permanents dont le lieu de résidence principale est fixé contractuellement dans leur convention individuelle hors de la région administrative de l’Ile de France, le point de départ de leurs déplacements est leur domicile.

Pour les journalistes pigistes dont le lieu de résidence principale se situe hors de la région administrative de l’Ile de France, le point de départ de leurs déplacements est leur domicile.

2. Hôtel

La réservation des hôtels est effectuée par EQUIDIA qui prend directement en charge le coût afférent. Exceptionnellement, avec l’accord exprès d’EQUIDIA, le salarié peut réserver en direct un hôtel et être remboursé sur présentation d’une facture sur la base d’un hôtel 2 étoiles.

3. Déplacements en Province

Les transports collectifs doivent être privilégiés aux déplacements en véhicule personnel.

Le choix portant sur le mode de déplacement pour une mission donnée sera décidé, conformément au barème figurant au point 4.6 de la présente annexe.

1. Déplacement par avion

Les conditions tarifaires du billet sont définies par l’entreprise.

EQUIDIA prend en charge directement la réservation et le coût du billet d’avion.

Par exception, le billet d’avion pris en direct par un salarié pourra être remboursé uniquement avec l’accord préalable exprès d’EQUIDIA et sur présentation du justificatif du billet électronique authentifiant la réservation et du justificatif ou de la carte d’embarquement.

2. Déplacements en train

Les conditions tarifaires du billet sont définies par l’entreprise.

EQUIDIA prend en charge directement la réservation et le coût du billet de train.

Par exception, le remboursement des billets de train réglés directement par le journaliste, avec l’accord préalable d’Equidia, sera effectué sur présentation du billet de train composté et du justificatif de paiement.

3. Le déplacement entre la gare ou l’aéroport et l’hippodrome

Le déplacement entre la gare ou l’aéroport et l’hippodrome peut être effectué soit en louant un véhicule, soit en taxi.

EQUIDIA prend en charge directement la réservation et le coût de la location du véhicule.

Toute location d’un véhicule effectuée directement à la gare ou à l’aéroport ne sera pas prise en charge ni remboursée par EQUIDIA, sauf accord préalable exprès donné par la Direction par tout moyen (notamment par exemple par mail, SMS …).

Les frais de taxi seront remboursés uniquement sur présentation du justificatif de prise en charge.

Le nombre de voiture de location ou de taxis autorisé est fixé à :

• 4 ou 5 journalistes : 2 voitures de locations ou 2 taxis

• 1 à 3 journalistes : 1 voiture de location ou 1 taxi

Ces déplacements ne donneront pas lieu à versement d’une indemnité kilométrique.

Seuls pourront être remboursés les frais de péage en cas d’utilisation d’un véhicule de location, sur présentation du justificatif de paiement effectué par le conducteur de ce véhicule déclaré sur le contrat de location.

4. Déplacements en voiture

Le déplacement avec le véhicule personnel sur les hippodromes de province est uniquement réservé aux hippodromes pour lesquels ce mode de transport est expressément visé par le point 4.6 de la présente annexe.

Ce déplacement donne lieu au remboursement des indemnités kilométriques selon le barème fixé par le présent.

Les indemnités kilométriques des salariés dont le lieu de domicile est situé en province, ainsi que les indemnités kilométriques relatives à des destinations ne figurant pas aux barèmes du point 4.6 de la présente annexe, seront calculées selon la distance estimée par un site internet spécialisé (ex. Mappy).

Les frais de péage seront remboursés sur présentation du justificatif de paiement effectué par le salarié.

Les déplacements avec le véhicule personnel ne donnent lieu à aucun remboursement des frais d’essence, ceux-ci étant inclus dans l’indemnité kilométrique.

En lieu et place de l’utilisation du véhicule personnel avec paiement d’une indemnité kilométrique, les déplacements sur les hippodromes de province pour lesquels le déplacement en voiture est décidé par EQUIDIA, pourront également s’effectuer par tout véhicule mis à disposition du journaliste par EQUIDIA, dans des conditions définies par note de service.

4. Déplacements pendant les meetings provinciaux et cas particuliers

1. Meetings concernés

Du point de départ d’un meeting pour aller sur un autre hippodrome (cas de Cabourg au départ de Deauville par exemple).

Les formulaires de frais mensuels devront alors indiquer les distances adéquates (cf. Barème "Déplacements Province-Province" figurant au point 4.6 de la présente annexe).

2. Cas de 2 réunions séparées par une journée non travaillée

Lorsque deux réunions sur un même hippodrome ont lieu à une journée d'intervalle maximum et que celle-ci n'est pas travaillée, 2 options sont possibles pour le salarié :

• retour au domicile et défraiement normal sur présentation des justificatifs ;

• ou hébergement sur place : remboursement des frais d’hôtel, de petit-déjeuner, de déjeuner et de dîner sur présentation des justificatifs faisant ressortir la TVA.

Les repas seront remboursés selon les conditions du point 2 de la présente annexe.

5. Déplacements sur les lieux de travail situés en Île-de-France

Pour les hippodromes d'Île-de-France visés au point 4.6 de la présente annexe, le mode de transport à retenir est actuellement :

• soit les transports en commun,

• soit le véhicule personnel,

• soit, sur décision de l’entreprise, tout véhicule mis à disposition du journaliste par EQUDIA, dans des conditions définies par note de service.

Exceptionnellement, l’usage d’un taxi pourra être autorisé préalablement.

6. Modes de transport, indemnités kilométriques et temps de déplacement pour chaque hippodrome

BAREME KILOMETRIQUE AU 1^er AOÛT 2019

NB : Les temps de déplacement correspondant aux trajets d’une durée inférieure à 2 heures aller et retour, qui ne figurent pas au barème, ne sont pas indemnisés.

Une franchise d’une heure est appliquée pour les trajets figurant au barème.

1. DEPLACEMENTS ÎLE-DE-FRANCE

Hippodrome		Nbre km A/R	Indemnité km (base 0,41 € / km)
AUTEUIL		20	8 €
CHANTILLY		102	42 €
ENGHIEN		20	8 €
GROSBOIS		84	34 €
LONGCHAMP		20	8 €
MAISONS-LAFFITTE		20	8 €
RAMBOUILLET		106	42 €
SAINT-CLOUD		20	8 €
VINCENNES		60	24 €
Gare du Nord		42	17 €
Gare de Lyon		52	21 €
Gare Montparnasse		48	20 €
Gare de l’Est		44	18 €
FORFAIT ORLY AEROPORT		80	33 €
FORFAIT ROISSY AÉROPORT*		76	€

2. DEPLACEMENTS PROVINCE-PROVINCE

Au départ de	Destination	Nbre km A/R	Indemnité km (base 0,41 € / km)
DEAUVILLE	CABOURG	38	16 €
	CLAIREFONTAINE	15	6 €
	DEAUVILLE	15	6 €
CAGNES-SUR-MER	CAGNES-SUR-MER	15	6 €
VICHY	VICHY	15	€

3. DEPLACEMENTS COLOMBES-PROVINCE

	Mode de transport	jusqu'à	Temps estimé aller train / avion	Moyen annexe	Nbre km Aller	Temps estimé aller voiture loc.	Nbre km A/R	Indemnité km (base 0,41 € / km)	Temps Total estimé A/R
AGEN	Avion	Toulouse	01h10	Voiture de location	115 km	01h15			05h00
AIX LES BAINS	Train	Chambéry	3h00	Voiture de location	16 km	0h20			06h00
AMIENS	Voiture						282	116 €	02h30
ANGERS	Train	Angers	01H45	Taxi					03h00
ARGENTAN	Voiture						402	165 €	04h00
BEAUMONT-DE-LOMAGNE	Avion	Toulouse	01h10	Voiture de location	53 km	01h05			04h30
BORDEAUX	Train	Bordeaux	03h00	Taxi					05h30
CABOURG	Voiture						442	181 €	04h00
CAEN	Voiture						476	195 €	04h30
CAGNES-SUR-MER	Avion	Nice	01h25	Taxi ou Voiture loc.	13 km	00h25			04h00
CAVAILLON	Train	Avignon	02h40	Voiture de location	29 km	00h27			05h30
CHARTRES	Voiture						208	85 €	02h00
CHATEAUBRIANT	Voiture						740	303 €	06h30
CHERBOURG	Voiture						818	335 €	06h30
CHOLET	Train	Angers	1h40	Voiture de location	70 km	00h50			05h30
CLAIREFONTAINE	Voiture						404	166 €	03h00
COMPIEGNE	Voiture						188	77 €	01h30
CORDEMAIS	Voiture						844	346 €	07h30
CRAON	Voiture						652	267 €	06h00
CROISÉ-LAROCHE	Voiture						472	194 €	04h00
DAX	Avion	Biarritz Bayonne	1h20	Voiture de location	58 km	00h45			04h00
DEAUVILLE	Voiture						404	166 €	03h00
DIEPPE	Voiture						398	163 €	03h30
DIVONNE-LES-BAINS	Train	Lyon	2h00	Voiture de location	162 Km	02h15			7h30
FEURS	Train	Lyon	02H00	Voiture de location	65 km	01h09			05h30
FONTAINEBLEAU	Voiture						182	75 €	01h30
GRAIGNES	Voiture						634	260 €	05h30
HYÈRES	Avion	Toulon	01h25	Taxi					03h00
LA CAPELLE	Voiture						420	172 €	04h30
LA TESTE	Train	Bordeaux	03H00	Voiture de location	61 km	00h49			07h00
LAVAL	Train	Laval	01H45	Taxi					02h30
LE LION D'ANGERS	Voiture						624	256 €	05h30
LE MANS	Voiture						442	181 €	04h00
LE MONT-SAINT-MICHEL	Voiture						722	296 €	06h00
LISIEUX	Voiture						344	141 €	03h30
LYON	Train	Lyon	02H00	Taxi					04h00
MARSEILLE	Train	Marseille	03H10	Taxi					06h00
MAUQUENCHY	Voiture						252	103 €	03h00
MAURE-DE-BRETAGNE	Voiture						796	326 €	07h30
MESLAY-DU-MAINE	Voiture						570	234 €	05h00
MONT DE MARSAN	Avion	Pau	1h20	Voiture de location	96 km	1h15			07h00
MOULINS	Train	Moulins	2h30	Taxi					04h30
NANCY	Voiture						684	280 €	07h30
NANTES	Train	Nantes	02H10	Taxi					04h00
PAU	Avion	Pau	01h20	Taxi					05h00
PONTCHÂTEAU	Voiture						882	362 €	07h30
PORNICHET LA BAULE	Train	Nantes	2h20	Voiture de location	73 km	1h10			06h30
REIMS	Voiture						352	144 €	03h00
SABLES D'OLONNE	Voiture						948	389 €	08h30
SAINT-BRIEUC	Voiture						934	383 €	08h30
SAINT-GALMIER	Train	Saint-Etienne	03h10	Voiture de location	22 km	00h23			06h30
SAINT-MALO	Voiture						816	335 €	07h00
SALON-DE-PROVENCE	Train	Marseille	03h10	Voiture de location	53 km	00h44			07h00
STRASBOURG	Train	Strasbourg	2h20	Taxi					04h00
TARBES	Avion	Pau	1h20	Voiture de location	48 km	00h30			04h00
TOULOUSE	Avion	Toulouse	01h15	Taxi					03h00
VICHY	Voiture						760	312 €	07h30
VIRE	Voiture						598	245 €	05h30