Accords d'entreprise chez ICTS MARSEILLE PROVENCE
Les négociations entre la direction de ICTS MARSEILLE PROVENCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ICTS MARSEILLE PROVENCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ICTS MARSEILLE PROVENCE
Siret : 53778329200015
Adresse : null
- Un avenant à l'accord de participation du 13/11/2014 (2017-12-18)
- Accord d'entreprise relatif à la NAO 2019 (2020-03-17)
- Avenant 4 à l'accord collectif relatif au régime de remboursement frais de santé (2019-12-30)
- AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT (2021-04-23)
- avenant a l'accord d'entreprise relatif à la NAO 2016 (2021-04-23)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE CONSECUTIVE A LA REDUCTION DURABLE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE (2021-06-14)
- Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle (2022-11-18)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur dite PPV 2022 (2022-11-18)
- Accord d'entreprise relatif à la NAO 2022 (2022-11-18)