Accords d'entreprise chez SOCIETE DES AUTOCARS DE PROVENCE
Les négociations entre la direction de SOCIETE DES AUTOCARS DE PROVENCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOCIETE DES AUTOCARS DE PROVENCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOCIETE DES AUTOCARS DE PROVENCE
Siret : 54162036500034
Adresse : null
- Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (2020-06-08)
- Accord sur le 13ème mois (2020-06-08)
- Protocole d'accord NAO 2020 (2020-06-08)
- Accord d'entreprise sur la durée et l'amenagement du temps de travail (2020-06-25)
- PROTOCOLE D'ACORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-04-06)
- AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONO-MIQUE DE LA SOCIETE KEOLIS TRANS AZUR (2022-12-01)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE KEOLIS TRANS AZUR (2022-06-22)