Accords d'entreprise chez NOVEAL
Les négociations entre la direction de NOVEAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez NOVEAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de NOVEAL
Siret : 54820149000016
Adresse : null
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-06-29)
- Avenant n°8 à l'accord frais de santé (2020-06-17)
- Avenant n°12 au régime de prévoyance des cadres et assimilés (2019-12-16)
- Avenant n°6 regime de prévoyance des EOTAM (hors assimilés cadres) (2019-12-16)
- Accord NAO 2020 (2020-02-25)
- Régime de Prevoyance - AVENANT N°11 A L’ACCORD DU 15 DECEMBRE 2004 AYANT PRIS EFFET AU 1ER JANVIER 2005 ET A SES AVENANTS (2018-12-18)
- Accord relatif à la mise en place du CSE (2019-05-06)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-01-28)
- Avenant n°6 relatif à l'accord frais de santé du 1er novembre 2008 (2019-06-19)
- AVENANT N° 10 A L’ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE (2022-06-14)
- AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE RECOURS AU TRAVAIL LE SAMEDI A TOURS EN DATE DU 1ER MARS 2009 (2022-10-26)
- ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS DES SALARIES DETENTEURS DE MANDATS REPRESENTATIFS ET/OU SYNDICAUX (2022-12-15)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS DU 3 DECEMBRE 2009 (2023-02-13)
- AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE (2023-05-23)
NOVEAL
Siret : 54820149000024
Adresse : ZI Zone Industrielle 64150 Mourenx