Accords d'entreprise chez DOCKS DE L'OISE
Les négociations entre la direction de DOCKS DE L'OISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DOCKS DE L'OISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DOCKS DE L'OISE
Siret : 55200291700532
Adresse : null
- UN ACCORD NAO 2018 (2018-02-16)
- ACCORD DU 17 MAI 2018 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE DOCKS DE L'OISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-05-17)
- ACCORD D4ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'EXERCICE 2020 (2020-02-03)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2018-09-06)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE DOCKS DE L'OISE (2018-10-05)
- AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-11-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELARTIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'EXERCICE 2021 (2021-02-03)
- ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2022-01-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'EXERCICE 2023 (2022-12-20)
- ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE DOCKS DE L'OISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-06-08)