Accords d'entreprise chez LES APSYADES
Les négociations entre la direction de LES APSYADES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES APSYADES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES APSYADES
Siret : 77560539700345
Adresse : null
- Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (2020-10-31)
- Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (2020-12-17)
- Accord collectif d'entreprise modifiant le régime Frais de santé complémentaire (2021-01-20)
- Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (2021-02-18)
- Avenant à l'Accord d'aménagement du temps de travail du 31 octobre 2020 au sein des Apsyades (2020-12-10)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-06-30)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-10-11)
- Accord collectif relatif au don de jours de repos (2022-03-04)
- Accord relatif au droit à la déconnexion (2022-03-04)
- Procès verbal d'accord - NAO 2021 (2022-03-04)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins (2022-03-04)
- Accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés (2022-03-10)
- Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein des établissements de l'association Les Apsyades (2022-06-28)
- Procès verbal d'accord - NAO 2022 (2023-02-02)