Accords d'entreprise chez BCELOUEST - BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
Les négociations entre la direction de BCELOUEST - BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BCELOUEST - BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BCELOUEST - BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
Siret : 77790765000033
Adresse : null
- Accord de révision de l'accord d'harmonisation statutaire du 30 décembre 2009 (2020-07-08)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés (2020-05-22)
- Avenant à l'accord de méthode relatif à la révision de l'accord d'harmonisation statutaire de Bretagne Conseil Elevage Ouest (2019-12-20)
- Accord pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-03-03)
- Avenant n°2 à l'accord de méthode relatif à la révision de l'accord d'harmonisation statutaire de Bretagne Conseil Elevage Ouest (2020-03-27)
- Accord de négociation annuelle obligatoire (2020-03-03)
- Accord de méthode portant sur la négociation préalable à la révision de l'accord d'harmonisation de BCEL Ouest (2019-03-15)
- Accord de Méthode relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de BCEL Ouest (2019-03-25)
- accord sur le droit à la déconnexion (2018-07-17)
- Avenant à l'accord de méthode relatif à la mise en place du comité social et économique de Bretagne Conseil Elevage Ouest (2019-06-26)
- Accord pour la mise en place du comité social et économique de Bretagne Conseil Elevage Ouest (2019-07-11)
- Accord pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-12)
- Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-03-12)
- Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation du CSE de BCEL Ouest dans le cadre du projet INNOVAL (2020-12-01)
- Avenant n°2 à l'accord de révision du 8 juillet 2020 (2021-06-30)
- Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-06-17)
- Avenant n°1 à l'accord de révision du 8 juillet 2020 (2021-05-31)