Accords d'entreprise chez DIRECTION ADMINISTRATIVES SIEGE SOCIAL - ASS ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES
Les négociations entre la direction de DIRECTION ADMINISTRATIVES SIEGE SOCIAL - ASS ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DIRECTION ADMINISTRATIVES SIEGE SOCIAL - ASS ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DIRECTION ADMINISTRATIVES SIEGE SOCIAL - ASS ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES
Siret : 78025535200111
Adresse : null
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (à l'accord du 16/11/2016) (2017-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2017-12-22)
- ACCORD METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S'ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE (2017-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACQUISITION DES CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES (2017-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SURLA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE (2020-07-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-07-02)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (2020-07-02)
- ACCORD METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S'ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE (2020-07-02)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'AAPH (2019-02-12)
- ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE (2019-02-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-11-03)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA COMPENSATION SALARIALE PARTIELLE DES POSTES ADMINISTRATIFS ET DE DIRECTION (2023-01-11)