Accords d'entreprise chez ARTIC - ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST
Les négociations entre la direction de ARTIC - ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARTIC - ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARTIC - ATEL REGION TRAIT INFORMAT CENTRES GEST
Siret : 78074317500025
Adresse : null
- LE DROIT A LA DECONNEXION (2020-03-27)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (NAO) (2020-05-04)
- LA MISE EN PLACE D'UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (2019-11-07)
- LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2018-10-31)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-07)
- LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-02-10)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-02-14)
- LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 (2022-04-25)
- LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 (2022-04-25)
- LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE 2022 DU GIE ARTIC (2022-04-12)
- L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES (2022-03-14)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE [NAO] 2023 (2023-03-01)