Accords d'entreprise chez LYCEE FENELON - ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON
Les négociations entre la direction de LYCEE FENELON - ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LYCEE FENELON - ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LYCEE FENELON - ORGANISME DE GESTION DE L'INSTITUTION FENELON
Siret : 78253166900029
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-10-03)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F (2018-05-14)
- Accord NAO (2018-11-05)
- Accord Collectif d'entreprise sur le droit d'expression directe et collective (2019-12-09)
- Accord NAO (2019-12-12)
- Accord NAO (2020-12-17)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F (2021-03-16)
- Accord NAO (2021-11-30)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F (2021-12-17)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle H/F (2022-12-13)
- Accord NAO (2022-12-12)