Accords d'entreprise chez LYCEE LOUIS PASTEUR - OGEC LOUIS PASTEUR
Les négociations entre la direction de LYCEE LOUIS PASTEUR - OGEC LOUIS PASTEUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LYCEE LOUIS PASTEUR - OGEC LOUIS PASTEUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LYCEE LOUIS PASTEUR - OGEC LOUIS PASTEUR
Siret : 78320232800036
Adresse : null
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-11-12)
- PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2019-06-11)
- PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie (2021-06-29)
- Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2021 - 31/08/2022 (2021-06-29)
- PV NAO sur l'égalité professionnelle entre lesfemmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2020-06-30)
- Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2022 - 31/08/2023 (2022-07-04)
- PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 01/09/2022 - 31/08/2023 (2022-07-04)
- PV NAO sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 01/09/2023 - 31/08/2024 (2023-07-11)
- Accord collectif dans le cadre de la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la VA 01/09/2023 - 31/08/2024 (2023-07-11)