Accord d'entreprise "UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 17/11/2011 (ANNEXE 3) GRILLE DE CLASSIFICATION" chez VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES (Siège)
Cet avenant signé entre la direction de VOSGELIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES VOSGES et le syndicat CFDT le 2019-10-17 est le résultat de la négociation sur les classifications.
Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CFDT
Numero : T08819001244
Date de signature : 2019-10-17
Nature : Avenant
Raison sociale : VOSGELIS - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
Etablissement : 78343666000022 Siège
Niveaux de classification : les points clés de la négociation
La négociation s'est portée sur le thème Classifications
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SIGNE LE 17/11/2011 (ANNEXE 3) (2019-03-28)
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SIGNE LE 17/11/2011 (ANNEXE 3) (2020-06-18)
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 17/11/2011 (ANNEXE 3) GRILLE DE CLASSIFICATION (2021-06-17)
UNE ANNEXE 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 17 NOVEMBRE 2011 (2022-04-28)
UNE ANNEXE 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 17 NOVEMBRE 2011 (2022-11-25)
Une annexe 3 -Grille de classification- à l'accord collectif d'entreprise du 17/11/2011 (2023-03-23)
Conditions du dispositif niveaux de classification pour les salariés : le texte complet de l'avenant du 2019-10-17
Actualisé lors du C.S.E. du 17 octobre 2019
Date d’effet au 17 octobre 2019
ANNEXE 3
GRILLE DE CLASSIFICATION
Fait en 4 exemplaires
A EPINAL, le 17 octobre 2019
Le délégué syndical, Le Directeur Général,
C.F.D.T
XXX XXX
Actualisé lors du C.S.E. du 17 octobre 2019
Date d’effet au 17 octobre 2019
CRITERES D’EVALUATION
Fait en 4 exemplaires
A EPINAL, le 17 octobre 2019
Le délégué syndical, Le Directeur Général,
C.F.D.T
XXX XXX
Actualisé lors du C.S.E. du 17 octobre 2019
Date d’effet au 17 octobre 2019
CRITERES D’EVALUATION
Fait en 4 exemplaires
A EPINAL, le 17 octobre 2019
Le délégué syndical, Le Directeur Général,
C.F.D.T
XXX XXX
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