Accords d'entreprise chez INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS
Les négociations entre la direction de INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUT SUPERIEUR COMMERCE PARIS
Siret : 78471351300025
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-02-20)
- PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 (2018-12-20)
- ACCORD SUR LA PLANIFICATION DES ELECTIONS DU CSE (2019-04-01)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-10-05)
- Accord égalité professionnelle et salariale femmes/hommes (2021-02-05)
- ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA CLASSIFICATION DES ENSEIGNANTS (2022-06-30)