Accords d'entreprise chez TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Les négociations entre la direction de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Siret : 81751739400018
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES (2017-10-19)
- Accord relatif au droit à ladéconnexion (2018-01-10)
- mise en place de conventions de forfaits jours sur l'année pour le personnel administratif, de service , et d'encadrement pédagogique (2018-04-04)
- Accord d'entreprise sur l'organisation de la durée de travail du personnel administratif et de service et du personnel d'encadrement pédagogique (2018-04-04)
- Accord collectif relatif à la politique sociale de Toulouse Business School (2018-04-04)
- Protocole d'accord négociations annuelles obligatoire 2018 EESC TBS (2018-07-12)
- Accord collectif relatif au travail du dimanche (2018-10-09)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'eesc tbs (2020-09-02)
- Accord collectif relatif aux modalités de communication des instances représentatives du personnel et des organisations syndicales (2020-03-04)
- Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour l'élections des membres des instances représentatives du personnel de l'EESC TBS (2019-09-19)
- Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019 EESC TBS (2019-10-30)
- Avenant à l'accord collectif relatif aux indemnités kilométriques vélo (2020-10-14)
- Accord collectif relatif aux indemnités kilométriques Vélo (2019-09-10)
- Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2020 EESC TBS (2020-11-19)
- Protocole d'accord NAO 2021 EEESC TBS (2021-09-02)
- Avenant accord enterprise relatif à la mise en place du Télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS (2021-09-02)
- ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D’ASTREINTE AU SEIN DE L’EESC TBS (2023-07-20)
- VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE l’EESC TBS (2023-09-12)