Accords d'entreprise chez KEOLIS BESANCON MOBILITES
Les négociations entre la direction de KEOLIS BESANCON MOBILITES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KEOLIS BESANCON MOBILITES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KEOLIS BESANCON MOBILITES
Siret : 82450078900022
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-05-03)
- ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-01-31)
- Accord d’entreprise de la société KEOLIS BESANCON MOBILITES relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés du Conseil d'Administration de la Société SNCF SA (2020-03-17)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELES ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE AU SEIN DE KEOLIS BESANCON MOBILITES (2018-12-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2018-11-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-12-05)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (2019-03-13)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-12-18)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2020-12-14)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-01-23)