Accords d'entreprise chez CAP VACANCIEL
Les négociations entre la direction de CAP VACANCIEL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CAP VACANCIEL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CAP VACANCIEL
Siret : 84304904000010
Adresse : null
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES CSE (2019-01-30)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE CAP VACANCIEL (2019-07-03)
- Accord relatif à la mise en place du cse au sein de Cap Vacanciel (2019-01-29)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES SALARIALES 2019 (2019-04-08)
- UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-02-21)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-11-17)
- PROCES -VERBAL NAO Janvier 2023 (2023-01-16)
- ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (2023-03-31)