Accords d'entreprise chez CLINIQUE SAINTE MARIE
Les négociations entre la direction de CLINIQUE SAINTE MARIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE SAINTE MARIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE SAINTE MARIE
Siret : 86880099600027
Adresse : null
- un accord intergénérationnel (2017-11-10)
- un accord sur les modalités de négociations collectives annuelles (2017-10-25)
- un PV d'accord suite aux négociations annuelles 2017 (2017-12-04)
- L'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2020-01-31)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2019-07-24)
- un procès-verbal d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018 (2018-12-19)
- ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-12-01)