Accords d'entreprise chez CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT
Les négociations entre la direction de CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DOUBS - TERRITOIRE DE BELFORT
Siret : 13001733800018
Adresse : null
- Accord local de la Chambre Interdépartementale d'Agriculture Doubs-Territoire de Belfort relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (2018-11-30)
- Accord d'entreprise prévoyance (2018-11-30)
- Avenant n° 2 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (2019-10-08)
- Avenant n° 1 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (2019-10-08)
- Avenant n° 3 à l'accord local de la CIA2590 relatif à l'ARTT (2020-11-02)
- Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise complémentaire santé (2019-10-08)
- Avenant n° 4 à l'accord local de la CIA2590 relatif à l'ARTT (2022-11-22)