Accords d'entreprise chez SANTA AZUR - SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA-AZUR
Les négociations entre la direction de SANTA AZUR - SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA-AZUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SANTA AZUR - SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA-AZUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SANTA AZUR - SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA-AZUR
Siret : 30377534000019
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (2017-12-13)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-10-23)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (2019-09-16)
- Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2020 (2020-09-16)
- accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-12-16)
- Avenant au protocole d'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail (2020-12-07)
- Avenant n°2 au protocole sur la réduction du temps de travail du 29 septembre 2000 (2021-05-27)
- Accord d'entreprise relatif aux négociations anuelles obligatoires (2021-11-25)
- Avenant 3 au protocole sur la réduction du temps de travail du 29 septembre 2000 (2021-12-16)