Accords d'entreprise chez ARTELIA INDUSTRIE
Les négociations entre la direction de ARTELIA INDUSTRIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ARTELIA INDUSTRIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ARTELIA INDUSTRIE
Siret : 30610042100305
Adresse : null
- Accord sur les comptes epargne temps (2019-12-12)
- ACCORD ARTELIA INDUSTRIE SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES PARTICULIERES ET TEMPORAIRES RELATIVES A LA CRISE DU COVID-19 (2020-03-31)
- Avenant à l'accord du 5 juin 2002 relatif a la réduction du temps de travail (2019-05-06)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-04-15)
- Accord sur le vote par voie eletronique pour election des membres du CSE (2021-12-09)
- Accord relatif au Comité Social et Economique de la Societé ARTELIA Industrie (2022-01-13)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-04-25)
- Mise en place la Prime de Partage de la Valeur (PPV) ARTELIA INDUSTRIE 2022 (2022-12-07)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL MODALITES ARTELIA INDUSTRIE (2023-02-07)
- PV ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-04-18)