Accords d'entreprise chez CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - INSTITUT CAMILLE MIRET
Les négociations entre la direction de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - INSTITUT CAMILLE MIRET et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - INSTITUT CAMILLE MIRET précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE - INSTITUT CAMILLE MIRET
Siret : 30818675800014
Adresse : null
- ACCORD relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade (2017-11-24)
- ACCORD relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire (2017-12-07)
- ACCORD partiel relatif à la NAO 2017 (2018-02-26)
- ACCORD d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de l'Institut Camille MIRET (2018-04-16)
- Accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective (2018-11-15)
- Accord d’entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2019 (2019-07-01)
- Accord collectif d'entreprise relatif au CSE (2019-02-21)
- Accord d’entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2020 (2020-08-28)
- ACCORD d’entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2021 (2021-06-11)
- ACCORD d’entreprise sur la mise en œuvre du télétravail au sein de l’Institut Camille Miret (2021-10-15)
- ACCORD prime de partage de la valeur et chèques cadeaux en décembre 2022 (2022-12-20)
- ACCORD d'entreprise sur la mise en œuvre du télétravail au sein de l'Institut Camille Miret (2023-02-10)
- ACCORD d’entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2023 (2023-08-22)
- AVENANT n° 1 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE du 21 février 2019 (2023-07-27)