Accords d'entreprise chez AGAP - ATOUTS VILLE
Les négociations entre la direction de AGAP - ATOUTS VILLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AGAP - ATOUTS VILLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AGAP - ATOUTS VILLE
Siret : 31807142000042
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2018-01-23)
- AVENANT 2018 PORTANT REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26.11.2012 ET A SES AVENANT DES 16.06.2018 ET 19.06.2018 (2018-06-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE "JOURS AIDANTS" (2018-06-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2018-06-21)
- AVENANT "JOURS AIDANTS" (2019-06-18)
- AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE (2019-12-17)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGÉS DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19 (2020-04-03)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT EN 2020 D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (2020-11-19)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OBLIGATION DU PORT DU MASQUE DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19 (2020-10-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE DEROGATOIRE A LA DUREE DU CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE (2021-01-04)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE SANTE (2021-01-21)
- Avenant 2022 portant révision à l'accord collectif relatfi à l'accord d'Entreprise Jours Aidants du 21.06.2018 (2022-04-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE METTANT EN PLACE UNE BDESE (2022-09-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (2022-12-08)
- Avenant 2023 portant révision à l'Accord d'Entreprise J"ours Aidants" du 21.06.2028 (2023-03-14)
- Accord collectif "Tarification préférentielle en Périscolaire et en ACM Enfance pour les salariés" (2023-03-14)
- Avenant portant révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement du Temps de Travail et au Compte Epargne Temps du 26 novembre 2012 et ses avenants (2023-05-11)