Accords d'entreprise chez STABUS - SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Les négociations entre la direction de STABUS - SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STABUS - SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STABUS - SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Siret : 31855806100046
Adresse : null
STABUS - SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Siret : 31855806100038
Adresse : 8 Rue Denis Papin 15000 Aurillac
- Négociation Annuelles 2018 (2018-02-08)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2018-09-24)
- negociations annuelles 2019 (2019-02-13)
- NAO 2020 (2020-03-09)
- PRIME TRANSPORT (2019-09-26)
- INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2019-09-26)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-10-20)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE (2020-10-20)
- Accord CET (2021-12-15)
- PRIME TRANSPORT (2022-11-16)
- Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat (2022-11-16)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-10-27)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE (2023-10-27)